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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 16 juin 2025

1. Objet et Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web backpack-buzz.com (ci-après "le Site") exploité par Backpack Buzz, société française spécialisée dans la vente de papeterie et d'accessoires premium.

En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.

2. Informations Légales

Dénomination sociale : Backpack Buzz

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 50 000 euros

Siège social : 45 Rue de Rivoli, 75001 Paris, France

RCS : Paris 890 123 456

SIRET : 890 123 456 00012

TVA intracommunautaire : FR 12 890123456

Directeur de publication : Marie Dubois

Email : [email protected]

Téléphone : +33 1 42 96 85 72

3. Accès au Site

3.1 Conditions d'accès

L'accès au Site est gratuit pour tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais de télécommunications nécessaires pour accéder au Site sont à la charge de l'utilisateur.

3.2 Disponibilité

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible 24h/24 et 7j/7. Cependant, nous nous réservons le droit d'interrompre temporairement l'accès au Site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de problèmes techniques.

4. Utilisation du Site

4.1 Usage autorisé

Le Site est destiné à un usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à sa destination et aux présentes CGU.

4.2 Interdictions

Il est strictement interdit :

  • D'utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées
  • De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Backpack Buzz
  • De diffuser des contenus illicites, offensants ou inappropriés
  • De tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques
  • D'utiliser des robots, scripts ou autres moyens automatisés
  • De collecter des informations sur d'autres utilisateurs

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, graphiques, sons, vidéos, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Backpack Buzz ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Protection des Données Personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

Nous nous engageons à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Pour plus d'informations sur notre utilisation des cookies, consultez notre Politique des Cookies.

8. Contenus Utilisateurs

8.1 Responsabilité

Les utilisateurs sont entièrement responsables des contenus qu'ils publient ou transmettent via le Site (commentaires, avis, messages, etc.).

8.2 Licence d'utilisation

En publiant du contenu sur le Site, vous accordez à Backpack Buzz une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier et diffuser ce contenu dans le cadre de nos services.

8.3 Modération

Nous nous réservons le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu qui ne respecterait pas les présentes CGU ou qui serait contraire à la loi.

9. Limitation de Responsabilité

Backpack Buzz met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de toutes les informations.

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site
  • Les interruptions ou dysfonctionnements du Site
  • Les virus ou autres éléments nuisibles
  • Les actes de tiers ou les liens vers des sites externes

10. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

Tout site souhaitant créer un lien vers notre Site doit obtenir notre autorisation préalable écrite.

11. Force Majeure

Backpack Buzz ne sera pas tenu responsable de tout retard ou défaillance dans l'exécution de ses obligations résultant de causes indépendantes de sa volonté, notamment en cas de force majeure.

12. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

13. Durée et Résiliation

Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée. Elles prennent effet dès votre première utilisation du Site.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site en cas de violation des présentes CGU.

14. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à la réglementation européenne, vous avez la possibilité de recourir à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

15. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

Par courrier : Backpack Buzz, 45 Rue de Rivoli, 75001 Paris, France

Par email : [email protected]

Par téléphone : +33 1 42 96 85 72

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